Hélène Bussière

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hélène BUSSIERE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000046180449(source JORF)
nomination
14 Août 202214/08/2022
De: Hélène BUSSIERE
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la magistrature
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
pour la durée du mandat de ses membres
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2019-12-30"
JORFTEXT000039780635(source JORF)
détachement
07 Janvier 202007/01/2020
De: Hélène BUSSIERE
magistrate du premier grade
Objet:
secrétaire générale adjointe du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
date_debut="2019-12-30"
JORFTEXT000039645984(source JORF)
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: Hélène Bussière
Objet:
chef de cabinet
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de la section du sceau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038704524(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201930/06/2019
De: Hélène Bussière
chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038704524(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 201930/06/2019
De: Hélène Bussière
Objet:
chef de cabinet
au nom de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite des attributions de la section du sceau, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Mme la garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038120966(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201913/02/2019
De: Hélène Bussière
chef de cabinet
Objet:
au nom de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Mme la garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000038120966(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201913/02/2019
De: Hélène Bussière
magistrate, chef de cabinet, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000037414305(source JORF)
délégation de signature
20 Septembre 201820/09/2018
De: Hélène Bussière
chef de cabinet
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000036624861(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201821/02/2018
De: Hélène Bussière
magistrate, chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000035658175(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Hélène Bussière
magistrate, chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000034802243(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201724/05/2017
De: Hélène BUSSIERE
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2016-01-04"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bussière (Hélène)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Hélène BUSSIERE
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Hélène BUSSIERE
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Juge placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: BUSSIERE Hélène
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2006)
La liste de classement des auditeurs de justice de la promotion 2006 est établie
JORFTEXT000018501924(source JORF)
admissibilite
30 Mars 200830/03/2008
De: Bussiere (Hélène, Laëtitia, Geneviève)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000454119(source JORF)
nomination
22 Janvier 200622/01/2006
De: Bussiere (Hélène, Laëtitia, Geneviève)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787451(source JORF)
admissibilite
18 Décembre 200518/12/2005
De: Bussiere (Hélène, Laëtitia, Geneviève)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000424418(source JORF)
admissibilite
16 Septembre 200516/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.